Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ski Diamond S Diamond
Eric BERNARD

Numéro de dépôt :
3820107
Date de dépôt :
02/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Ski Diamond S Diamond de Eric BERNARD

Présentation de la marque Ski Diamond S Diamond

Déposée par voie électronique le 2 avril 2011 par Eric BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ski Diamond S Diamond »

Le déposant est Eric BERNARD domicilié(e) 1 Rue du Grand Verger - 73210 - La Côte d' Aime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric BERNARD domicilié(e) 1 Rue du Grand Verger - 73210 - La Côte d' Aime - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Eric BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MOUNTAIN DIAMOND , Alp Ski Diamond ; Ski Diamond ; S Diamond


Eric BERNARD - 1 Rue du Grand Verger - 73210 - La Côte d' Aime - France


Eric BERNARD - 1 Rue du Grand Verger - 73210 - La Côte d' Aime - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564706 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.